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Rezime

Deskripsyon Studio photo
Dat
Sous RMN
Kreyatè
Studio Harcourt    wikidata:Q3041606
 
Studio Harcourt
Autres noms
Photo Harcourt; STUDIO HARCOURT
Autorité
creator QS:P170,Q3041606
Pèmisyon :
(Resèvi ak fichye sa a)
OTRS Wikimedia
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Studio Harcourt photos have been judged to be collective works [1]

Kondisyon itlizasyon

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Copyrighted in the U.S. Ce fichier n'est pas dans le domaine public aux États-Unis car son droit d'auteur américain a été restauré par l'URAA car il était toujours protégé par droit d'auteur dans son pays d'origine à la date URAA (1er janvier 1996 dans la plupart des cas, voir Wikipedia:Non-U.S. copyrights pour plus d'informations). Dans la plupart des cas, il est protégé par le droit d'auteur aux États-Unis jusqu'à 95 ans après l'année de sa publication initiale (les exceptions sont les œuvres publiées après 1977 ; voir Commons:Hirtle chart).

Si vous êtes l'auteur de cette œuvre et que vous ne voulez pas qu'elle soit utilisée sur Commons, merci de contacter notre agent désigné ou de proposer ce fichier à la suppression, en formulant votre raison.


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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

penn

Jean Anouilh français

type MIME français

image/jpeg

5068071da2424fb7a5bc0f807622394ee3f907f4

35 348 octet

650 pixel

585 pixel

Istorik fichye a

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Dat ak lèMinyatiGrandè yoItilizatèKomantè
Kounye a3 fevriye 2019 à 18:52Minyati pou vèsyon 3 fevriye 2019 à 18:52585 × 650 (35 kio)RacconishTransferred from https://www.photo.rmn.fr/CorexDoc/RMN/Media/TR1/OTRLC/08-537409.jpg

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