Fichye:SachaGuitry-1938-Harcourt.png

SachaGuitry-1938-Harcourt.png(446 × 581 piksèl, gwosè fichye a : 232 kio, tip MIME li ye : image/png)

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Rezime

Deskripsyon
Français : Sacha Guitry pose l'air grave en regardant l'objectif, assis à son bureau, chez lui. Il porte les cheveux grisonnants courts, brillants et ondulés, coiffés en arrière. Il est vêtu d'un complet veston sombre à fine rayures plus claires avec pochette blanche, un gilet assorti, une chemise blanche et un grand noeud papillon.
Dat
Sous https://photo.rmn.fr/archive/07-535749-2C6NU0JB1UPX.html
Kreyatè Studio Harcourt.
Pèmisyon :
(Resèvi ak fichye sa a)
Studio Harcourt photos have been judged to be collective works [1]


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Kondisyon itlizasyon

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

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Sacha Guitry en 1938, pose pour le Studio Harcourt. Photo recadrée.

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Kounye a15 novanm 2023 à 16:14Minyati pou vèsyon 15 novanm 2023 à 16:14446 × 581 (232 kio)TisourcierUploaded a work by Studio Harcourt. from https://photo.rmn.fr/archive/07-535749-2C6NU0JB1UPX.html with UploadWizard

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